Déposée le 7 juin 1996 par la société ATP Com
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « "RESEAUX SIDA" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-28 du 12 juillet 1996.
Le déposant est la société ATP Com domicilié(e) 17 rue de l'Hôtel de Ville, NEUILLY SUR SEINE (Hauts de Seine) - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 626 138 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dr Alain TREBUCQ, Gérant ATP Com SARL - France.
La marque "RESEAUX SIDA" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATP Com - 17 rue de l'Hôtel de Ville, NEUILLY SUR SEINE (Hauts de Seine) - France - SIREN 403626138
Dr Alain TREBUCQ, Gérant ATP Com SARL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46
Inscription le 20 septembre 2004 - Changement de dénomination n°400123 - Publication au BOPI 2004-09-20
Inscription le 20 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400122 - Publication au BOPI 2004-09-20
Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28
Papier, carton et produits de l'imprimerie, photographies; Education; formation; divertissement. Edition de livres, de revues et de tous documents d'information notamment de nature scientifique et médicale.Production de spectacles, de films.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrés.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche ""RESEAUX SIDA""
